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La connaissance s'acquiert par l'expérience tout le reste n'est que de l'information. (Albert Einstein) |
Risque de non-conformité
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Le Risque de non-conformité réside en un « Un risque de sanction judiciaire, administrative ou disciplinaire,
de perte financière significative ou d’atteinte à la réputation, qui naît du non respect de dispositions propres
aux activités bancaires et financières, qu’elles soient de nature législatives ou réglementaires, ou qu’il
s’agisse de normes professionnelles et déontologiques, ou d’instructions de l’organe exécutif prises notamment en
application des orientations de l’organe délibérant». (Définition du règlement 97-02 modifié) Les domaines d’intervention se situent dans la Lutte Anti-Blanchiment, la Lutte contre le Financement du Terrorisme et la Surveillance des Opérations de Marchés. La construction de la matrice des risques de non-conformité nécessite une connaissance détaillée des dispositifs et des circuits de contrôle et s’articule autour de 33 événements de risques regroupés en 6 thèmes de non-conformité :
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